Dans le cadre de la vente d’un logement, Divers diagnostics techniques doivent etre realises via le proprietaire. Plomb, performance energetique, amiante… ces diagnostics doivent-ils etre obligatoirement effectues Afin de vendre son beaucoup immobilier ?
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Non, il n’est pas possible de commercialiser son logement sans faire nos diagnostics
J’ai realisation des divers diagnostics immobiliers est imposee par la loi. Le proprietaire ne pourra donc pas mettre en commercialisation sa maison ou son appartement si les diagnostics n’ont nullement ete realises avec un diagnostiqueur certifie. Ce soir devra presenter les connaissances et assurances requises. Seuls le metrage loi Carrez et l’Etat des risques et pollutions (ERP) vont pouvoir etre realises avec un particulier. Notre notaire ne laissera aucune vente se confectionner sans la fourniture des diagnostics immobiliers obligatoires. Des specialistes renforcent la protection de l’acquereur et du vendeur. Ils permettent a l’acheteur d’avoir une meilleure connaissance du bien et au vendeur d’eviter d’eventuels litiges apres la revente.
Les diagnostics techniques doivent obligatoirement etre fournis a l’acquereur des le compromis de vente ou la promesse de vente. Precisons toutefois que si une vente ne peut pas etre realisee sans les diagnostics obligatoires, elle va l’etre peu importe le rendu des diagnostics : le vendeur n’est nullement tenu de realiser des chantiers. Un bien immobilier est en mesure de donc etre vendu s’il contient de l’amiante ou du plomb.
Les diagnostics obligatoires seront regroupes dans un Dossier de diagnostic technique (DDT) annexe au compromis de commercialisation puis a l’acte authentique.
Quels sont les diagnostics immobiliers obligatoires ?
Les diagnostics techniques obligatoires doivent etre regroupes au sein d’un Dossier de diagnostic technique (DDT), annexe a J’ai promesse de vente ou, a defaut, a l’acte de vente. Ces diagnostics techniques peuvent varier selon le beaucoup a commercialiser. Pour une maison, le vendeur devra faire confectionner le Diagnostic de performance en energie (DPE), l’Etat mentionnant la presence ou l’absence d’amiante, le Constat de risque d’exposition au plomb (Crep), l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif, l’Etat relatif a la presence de termites et l’Etat des risques et pollutions (ERP) permettant de savoir si la maison est situee dans une christian cupid avis zone a risque (naturels, miniers, technologiques, sismiques, etc.).
Le vendeur doit aussi remettre a l’acheteur l’Etat de l’installation interieure de l’electricite et l’Etat de l’installation interieure du gaz, si les installations ont plus de 15 ans. Enfin, il devra mentionner la presence d’un va parfois merule dans la construction si le logement est situe dans une zone a risque ayant fera l’objet tout d’un arrete. Pour la revente d’un appartement situe en copropriete, l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif ne doit pas etre realise. En revanche, la promesse de vente et le contrat de vente doivent obligatoirement indiquer la surface privative du lot de copropriete (Diagnostic loi Carrez).
En faisant composer votre diagnoctic termites alors qu’il n’y est jamais oblige, un proprietaire vendeur s’exonerera de toute responsabilite au cas ou des termites seraient lus par la suite. L’acheteur qui invoquerait la presence tout d’un vice cache ne pourrait alors engager que la seule responsabilite du diagnostiqueur.
Quelle est la longueur de validite tout d’un diagnostic immobilier ?
Illimitee, 10 ans, 3 ans, 6 mois… la longueur de validite varie selon les diagnostics et leur resultat. Entre autres, l’Etat d’amiante a une duree de validite illimitee si aucune trace d’amiante n’est detectee dans le logement. En revanche, si de l’amiante est detecte, un nouveau controle devra etre effectue en 3 annees qui suivent la remise du diagnostic. Precisons que si le diagnostic fut realise avant 2013, il devra etre obligatoirement renouvele en cas de vente du logement, aussi si aucune trace d’amiante n’a ete detectee. De son cote, le diagnostic plomb a une duree de validite illimitee si aucune presence de plomb n’est detectee, mais sa duree de validite est limitee a 1 an si l’on constate du plomb au sein d’ une quantite superieure a un certain seuil. Le diagnostic loi Carrez a egalement une duree de validite illimitee, tandis qu’aucune duree n’est fixee concernant le diagnostic merule.
Le diagnostic de performance en energie (DPE) a une duree de validite de 10 annees mais devra etre de nouveau effectue si des travaux substantiels paraissent realises au logement. Quant a eux, les diagnostics assainissement non collectif, electricite et gaz ont une duree de validite de 3 ans. Enfin, l’ERP (Etat des risques et pollutions) et le diagnostic Termites sont valables moins de 6 mois. Notre diagnostic Termites doit egalement etre refait en cas de autre arrete municipal declarant une zone d’infestation. Si le beaucoup reste en vente depuis environ 6 mois, le vendeur pourra donc etre contraint de refaire certains diagnostics immobiliers.
